Déposée le 23 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MESANGE VERTE et madame CAMERANI JOCELYNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Mésange verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MESANGE VERTE domicilié(e) ZA l'Usine, 11 rue de la Retirada - 66670 - BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame CAMERANI JOCELYNE domicilié(e) ZA l'Usine, 11 rue de la Retirada - 66670 - BAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MESANGE VERTE, Mme CAMERANI JOCELYNE domicilié(e) ZA l'Usine, 11 rue de la Retirada - 66670 - BAGES - France.
La marque La Mésange verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198693.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Mésange verte arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.
LA MESANGE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : ECOPIEGE , GREENTRAP
LA MESANGE VERTE, SARL - ZA l'Usine, 11 rue de la Retirada - 66670 - BAGES - France - SIREN 5
Mme CAMERANI JOCELYNE - ZA l'Usine, 11 rue de la Retirada - 66670 - BAGES - France
LA MESANGE VERTE, Mme CAMERANI JOCELYNE - ZA l'Usine, 11 rue de la Retirada - 66670 - BAGES - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Piège à insecte ; produits destinés à l'agriculture, la sylviculture, et la lutte contre les insectes prédateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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